Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Maurice BOUGAULT S.A.

Numéro de dépôt :
1047790
Date de dépôt :
17/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 avril 1978 par la Société Anonyme (SA) Maurice BOUGAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Maurice BOUGAULT domicilié(e) 94, quai de la Loire - 75019 PARIS - - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1047790.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque est expirée depuis le 17 avril 1988.

Maurice BOUGAULT a également déposé les autres marques suivantes : GRAND VENEUR , MAURICE BOUGAULT , MAURICE BOUGAULT , BERGERE AUX GIROLLES , MAURICE BOUGAULT CUEILLETTE DU MATIN , MAURICE BOUGAULT FORESTIERE DU VAL DE LOIRE


Maurice BOUGAULT S.A. - 94, quai de la Loire - 75019 PARIS - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-048

Viande, poisson;volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.